Dernière mise à jour : 2025-08_29
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes effectuées sur le site [Nom de la boutique] (ci-après « le Site »). Toute commande passée sur le Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont réalisés uniquement à la demande. Chaque article est fabriqué spécifiquement pour le client après validation de la commande, ce qui garantit une production responsable et évite la surproduction.
3. Commandes
Toute commande est ferme et définitive à compter de sa validation par le client et du paiement intégral du prix.
Le client est responsable de l’exactitude des informations fournies lors de la commande, notamment adresse de livraison et coordonnées.
En cas d’omission, d’inexactitude ou d’erreur dans ces informations, la responsabilité de la boutique ne pourra être engagée et aucun remboursement ne sera effectué.
4. Prix et paiement
Les prix sont indiqués en [€] toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
Le paiement s’effectue en ligne par les moyens proposés sur le Site. La commande n’est validée qu’après confirmation du paiement.
5. Production et livraison
Les produits étant fabriqués à la demande, les délais de production et de livraison peuvent varier. Ces délais sont indiqués à titre informatif et ne constituent pas un engagement ferme.
Les livraisons sont assurées par des prestataires tiers (ex : Gelato, Printful). La boutique ne peut être tenue responsable en cas de retard lié au transporteur ou aux services postaux.
6. Absence de droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
En conséquence, aucun échange ni remboursement ne sera accepté pour convenance personnelle.
7. Retours et réclamations
Aucun retour ni échange n’est possible, sauf dans les cas suivants :
- produit reçu endommagé à la réception,
- défaut manifeste de fabrication,
- erreur de produit imputable à la boutique.
Dans ces cas précis, le client devra contacter le service client dans un délai de 7 jours après réception avec photos justificatives. Après vérification, une nouvelle expédition ou un remboursement pourra être proposé.
Aucun remboursement ne sera accordé en cas de :
- utilisation du produit,
- mauvaise manipulation,
- adresse de livraison erronée ou incomplète fournie par le client.
8. Responsabilité
La boutique ne pourra être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit, d’un défaut d’entretien ou d’une négligence du client.
9. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du Site (textes, images, logos, créations) sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
10. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit [français/européen].
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux compétents seront saisis.
